Mentions légales

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site ASMC Badminton l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Edition du site 

Le présent site, accessible à l’URL https://www.asmc-badminton.com/ (le « Site »), est édité par :

L’association ASMC Badminton, enregistrée auprès de la préfecture/sous-préfecture de 69 – Préfecture Lyon sous le numéro W691060393, ayant son siège situé à 20-24 avenue Lamartine 69260 Charbonnières les bains, représentée par Paul LOPEZ dûment habilité(e)

Hébergement

Le Site est hébergé par la société OVH SAS, situé 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 Roubaix Cedex 1, (site web : https://www.ovhcloud.com/fr/).

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus (textes, images, vidéos, logos, etc.) présents sur le site ASMC Badminton sont protégés par le droit d’auteur. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de ASMC Badminton.

Données personnelles

A l’exception des comptes utilisés pour l’administration et des informations utilisées par le formulaire de contact, le site ASMC Badminton ne stocke pas vos données personnelles.

Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression, et de portabilité de vos données personnelles. Vous pouvez exercer ces droits en nous contactant à l’adresse e-mail presidentasmc@gmail.com.

Cookies

Le site ASMC Badminton ne nécessite pas d’accepter des cookies pour des besoins de statistiques et d’affichage. Un cookie est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez. Il contient plusieurs données qui sont stockées sur votre ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations.

Limitation de responsabilité

L’ASMC Badminton ne saurait être tenu pour responsable des erreurs rencontrées sur le site, de problèmes techniques, d’interprétation des informations publiées et des conséquences de leur utilisation. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

Nous contacter 

Par email : presidentasmc@gmail.com